Premier proc�s : 220 000 $ pour piratage

Aux Etats-Unis, Jammie Thomas est la premi�re personne ayant pr�f�r�e aller jusqu’au proc�s que lui intentaient les maisons de disques plut�t que de conclure un accord. Et c’est bien dommage pour elle.

En effet, le tribunal l’a condamn� � verser 220 000 $ � la RIAA (Recording Industry Association of America) comme dommages et int�r�ts. Soit 9250 $ pour chacun des 24 morceaux t�l�charg�s et partag�s ill�galement. L’accusation s’�tant concentr� sur�24 morceaux�seulement plut�t que sur les 1702 morceaux du d�part. Il va sans dire que si le jugement avait port� sur ces 1702 morceaux, ils auraient fallu � l’accusation prouv� que chacun avait �t� t�l�charg�et partag� illegalement, et surtout que�les dommages auraient pu atteindre des millions de dollars.

Cette m�re de famille a utilis� comme d�fense qu’elle n’avait pas t�l�charg� ces titres et qu’elle n’avait pas install� le logiciel Kaaza. Ces arguments n’ont pas �t� pris en compte par la cour. Sous entendant qu’elle �tait dans l’ignorance de ce qu’effectuait ces enfants sur son ordinateur.
Jammie Thomas ne s’est pas encore prononc�e sur sa d�cision concernant la demande d’appel, mais des juristes s’interressant de pr�s au combat sur le copyright et le t�l�chargement ill�gal ont d�clar�s que le jugement �tait plut�t bancal et que le proc�s pourrait �tre r�vis� en appel.
Jammie Thomas, m�re de famille monoparentale,�aura s�rement tout int�r�t � aller jusqu’en appel pour ne pas avoir � payer des dommages � la RIAA jusqu’� la fin de ces jours.

Pour une premi�re condamnation, elle est plut�t spectaculaire, les maisons de disques pensent ainsi faire passer le message.
Mais celle-ci a �galement pour effet de faire r�agir tous les juristes qui soulignent que la loi am�ricaine contre le piratage �tait au d�part destin�e � la copie industrielle de masse et non pas au t�l�chargement en P2P. Les juristes esp�rent donc pouvoir rapidement faire r�viser cette loi pour qu’elle s’adapte � la r�alit� actuelle.